Politique relative aux Cookies
CONSOO S.R.L.S. — hice
Édition : Union européenne / Italie (français)
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
1. Introduction et champ d'application
1.1 La présente Politique relative aux Cookies décrit les types de cookies et de
technologies similaires utilisés sur le site web https://hice.ai et sur
l'application web du Service accessible à l'adresse https://app.hice.ai
(ci-après, conjointement, le « Site » et le « Service »), ainsi que les finalités
pour lesquelles ils sont utilisés et les moyens par lesquels l'utilisateur peut
gérer ses préférences.
1.2 Le présent document est fourni conformément à l'article 122 du décret législatif 196/2003 (le Code italien de protection des données à caractère personnel, le « Code de la vie privée »), qui transpose la directive 2002/58/CE (la « Directive ePrivacy »), au Règlement (UE) 2016/679 (le « RGPD »), ainsi qu'aux « Lignes directrices sur l'utilisation des cookies et autres outils de suivi » adoptées par l'autorité italienne de protection des données (Garante per la protezione dei dati personali) par mesure du 10 juin 2021 (les « Lignes directrices du Garante 2021 »), utilisées ici comme référence de base pour l'Union européenne.
1.3 Le responsable du traitement des données à caractère personnel collectées au
moyen des cookies est CONSOO S.R.L.S. (ci-après « hice » ou le « Fournisseur »),
dont le siège social est situé Piazzetta Umberto Giordano 2, 20122 Milan (MI),
Italie, numéro de TVA/code fiscal IT13823860963. Les coordonnées complètes du
Responsable du traitement figurent au §10 et dans la Politique de Confidentialité
(informativa-privacy.md).
1.4 La présente Politique relative aux Cookies fait partie intégrante et
substantielle, dans la mesure applicable, de la Politique de Confidentialité
(informativa-privacy.md), à laquelle il est renvoyé pour tout aspect relatif au
traitement des données à caractère personnel non spécifiquement régi par le
présent document (en particulier : les rôles du responsable du traitement et du
sous-traitant, les droits de la personne concernée, les durées de conservation et
les transferts hors EEE).
2. Ce que sont les cookies et les technologies similaires
2.1 Les cookies sont de petits fichiers texte que les sites web visités envoient au terminal de l'utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone), où ils sont stockés puis retransmis aux mêmes sites lors des visites ultérieures. Les cookies permettent, entre autres, au Site et au Service de fonctionner correctement, de maintenir active la session de l'utilisateur, de mémoriser les préférences exprimées et de collecter sous forme agrégée des informations sur l'utilisation des pages.
2.2 Par technologies similaires, on entend les autres outils qui, bien que
n'étant pas techniquement des cookies, permettent de stocker des informations sur
le terminal de l'utilisateur ou d'y accéder, ou de suivre l'activité de
l'utilisateur. Cette catégorie comprend, à titre d'exemple : les outils de
stockage local du navigateur (localStorage, sessionStorage, IndexedDB), les
pixels/balises web, les identifiants associés aux scripts produit, ainsi que les
techniques de détection des interactions de l'utilisateur (par exemple,
l'enregistrement des sessions de navigation). Dans le présent document, le terme
« cookie », sauf indication contraire, doit s'entendre comme se référant à la
fois aux cookies au sens technique et aux technologies similaires.
2.3 Aux fins du consentement, les Lignes directrices du Garante 2021 traitent de la même manière les cookies et les autres outils de suivi capables de stocker des informations sur le terminal de l'utilisateur, ou d'accéder à des informations déjà stockées sur celui-ci. Les règles relatives au consentement énoncées aux §4 et §6 s'appliquent donc à toutes les technologies décrites au §2.2, et non aux seuls cookies au sens strict.
3. Classification des cookies utilisés
Les cookies peuvent être classés selon plusieurs critères. Les distinctions pertinentes aux fins de la présente Politique relative aux Cookies sont exposées ci-après.
3.1 Selon la partie qui les installe
3.1.1 Cookies internes (first-party) : installés directement par hice par
l'intermédiaire des domaines hice.ai et app.hice.ai.
3.1.2 Cookies tiers (third-party) : installés, par l'intermédiaire du Site ou
du Service, par des parties autres que hice (les prestataires indiqués dans le
tableau du §7), agissant en qualité de responsables du traitement indépendants ou
de sous-traitants, comme précisé dans le registre des sous-traitants ultérieurs
(_foundation.md §5) référencé au §8.
3.2 Selon la durée
3.2.1 Cookies de session : automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur.
3.2.2 Cookies persistants : stockés sur le terminal jusqu'à leur expiration ou jusqu'à ce qu'ils soient supprimés par l'utilisateur.
3.3 Selon la finalité (les catégories du Garante)
Aux fins du consentement, les Lignes directrices du Garante 2021 distinguent deux macro-catégories, décrites aux §4.1 et §4.2 :
3.3.1 Cookies techniques / nécessaires — ne requièrent pas le consentement de l'utilisateur.
3.3.2 Cookies analytiques et de profilage — requièrent en règle générale le consentement préalable de l'utilisateur, sous réserve de l'exception relative aux analyses anonymisées visée au §4.2.2.
4. Catégories de cookies, finalités et bases juridiques
4.1 Cookies techniques / nécessaires
4.1.1 Les cookies techniques sont ceux utilisés dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques, ou dans la mesure strictement nécessaire pour permettre au Fournisseur de fournir le Service expressément demandé par l'utilisateur (article 122, alinéa 1, du Code de la vie privée). Ils comprennent, en particulier :
(a) les cookies de navigation ou de session, qui assurent la navigation et l'utilisation normales du Site et du Service (par exemple, en permettant l'authentification et le maintien de la session de l'utilisateur dans l'espace réservé) ;
(b) les cookies de fonctionnalité, qui permettent à l'utilisateur de naviguer selon un ensemble de critères sélectionnés (par exemple, la langue) afin d'améliorer le service fourni ;
(c) les cookies de sécurité, utilisés pour prévenir les abus, les activités frauduleuses et les accès non autorisés, ainsi qu'aux fins de protection du Compte et du Tenant.
4.1.2 Compte tenu de la nature du Service — une plateforme SaaS multi-tenant comportant un espace réservé, accessible après authentification — les cookies techniques de session et d'authentification sont indispensables au fonctionnement du Service : leur désactivation peut empêcher l'accès à l'espace réservé, le maintien de la session et l'utilisation correcte des fonctionnalités.
4.1.3 Base juridique. Pour les cookies techniques/nécessaires, le consentement de l'utilisateur n'est pas requis. Le traitement correspondant est licite dans la mesure où il est nécessaire à l'exécution du contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD), ainsi que, pour les cookies de sécurité, sur le fondement de l'intérêt légitime du Responsable du traitement à garantir la sécurité du réseau, du Service et des données (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, également au regard du considérant 49).
4.1.4 Une information adéquate sur les cookies techniques/nécessaires est en tout état de cause fournie au moyen du présent document, conformément aux Lignes directrices du Garante 2021.
4.2 Cookies analytiques et de profilage
4.2.1 Les cookies analytiques sont utilisés pour collecter des informations, sous forme agrégée ou désagrégée, sur le nombre d'utilisateurs et sur la manière dont ils visitent et utilisent le Site et le Service (par exemple, les pages les plus visitées, les parcours de navigation, les erreurs rencontrées, les interactions avec les fonctionnalités). Les cookies de profilage visent à créer des profils relatifs à l'utilisateur et sont normalement utilisés à des fins ultérieures.
4.2.2 Cookies analytiques assimilés aux cookies techniques (l'exception du Garante). Selon les Lignes directrices du Garante 2021, les cookies analytiques peuvent être assimilés à des cookies techniques — et donc installés sans consentement — uniquement lorsque les conditions suivantes sont simultanément réunies :
(a) ils sont utilisés exclusivement pour produire des statistiques agrégées et en relation avec un site unique ou une application mobile unique, de manière à ne pas permettre le suivi de la navigation d'une personne sur différents sites ou applications ;
(b) pour leur production, au moins le quatrième composant de l'adresse IP de l'utilisateur est masqué (réduction de l'identifiabilité directe) ;
(c) les tiers éventuellement impliqués s'abstiennent de combiner les données ainsi minimisées avec d'autres traitements (par exemple, des fichiers clients ou des statistiques relatives à d'autres sites) ou de les transmettre à d'autres tiers, sous réserve de la possibilité de les utiliser exclusivement pour la fourniture technique du service de mesure, en qualité de personne agissant sous l'autorité de l'exploitant du site.
En l'absence d'une seule de ces conditions, ne serait-ce qu'une, les cookies analytiques sont soumis au régime du consentement visé au §4.2.3.
4.2.3 Base juridique (règle générale). Pour les cookies analytiques n'entrant pas dans le champ de l'exception visée au §4.2.2 et pour tous les cookies de profilage, la base juridique est le consentement de l'utilisateur, donné au préalable, librement, de manière spécifique, informée et univoque (article 122 du Code de la vie privée ; articles 6, paragraphe 1, point a), et 7 du RGPD). Ces cookies ne sont installés qu'après que l'utilisateur a donné son consentement au moyen de la bannière dédiée (§6). Le consentement peut être retiré à tout moment, aussi facilement qu'il a été donné (§6.4).
4.3 Cookies tiers de marketing / publicité
4.3.1 À ce jour, hice n'utilise pas de cookies publicitaires tiers ni d'outils de publicité comportementale sur le Site et le Service. Si de tels outils venaient à être introduits à l'avenir, la présente Politique relative aux Cookies sera mise à jour et leur utilisation sera soumise au consentement préalable de l'utilisateur conformément au §4.2.3.
5. Outil d'analyse produit et enregistrement de session
5.1 hice utilise un outil d'analyse produit (product analytics), fourni par
un sous-traitant ultérieur, afin de comprendre la manière dont les utilisateurs
interagissent avec le Service, d'identifier les dysfonctionnements et
d'améliorer l'expérience utilisateur ainsi que les fonctionnalités. Les services
cloud et les serveurs utilisés pour fournir le Service sont situés dans la
région de référence de la présente édition (Union européenne / EEE). Le
prestataire du service d'analyse produit agit en qualité de sous-traitant
ultérieur de hice, comme indiqué dans le registre des sous-traitants ultérieurs
(_foundation.md §5) référencé au §8.
5.2 Les fonctionnalités de cet outil utilisées par hice comprennent l'enregistrement des sessions de navigation (« session replay »), c'est-à-dire la reconstitution visuelle de l'interaction de l'utilisateur avec les pages du Service (séquence d'écrans, clics, navigation, erreurs), visant à identifier les dysfonctionnements et à améliorer l'ergonomie. Cette fonctionnalité est configurée en mode masqué, conformément aux principes de minimisation des données et de protection des données dès la conception (articles 5 et 25 du RGPD). En particulier :
(a) l'ensemble du texte affiché et l'ensemble des champs de saisie sont masqués par défaut pendant l'enregistrement : lors de la relecture, le contenu textuel et les valeurs saisies ne sont pas lisibles, mais sont remplacés par des espaces réservés (placeholders) ;
(b) la détection automatique des interactions (autocapture) est configurée avec suppression du texte libre associé aux éléments, de manière à ne pas capturer de contenu potentiellement identifiant ou sensible ;
(c) l'outil ne collecte pas de données directement identifiantes (PII) : les sessions sont associées exclusivement au moyen d'identifiants techniques de l'Utilisateur et du Tenant (ID), et non par le nom, l'adresse électronique ou d'autres données directes ;
(d) la détection automatique côté client des pages vues (pageview) est désactivée.
5.3 Appréciation aux fins du consentement. L'outil d'analyse produit est susceptible de collecter des identifiants techniques et des données relatives aux interactions de l'utilisateur avec le Service. Cet outil requiert le consentement de l'utilisateur conformément au §4.2.3, dans la mesure où les conditions de l'exception du Garante visée au §4.2.2 ne sont pas intégralement réunies : en particulier, la détection des interactions et l'enregistrement des sessions (fussent-ils masqués) excèdent la simple production de statistiques agrégées à partir d'une IP anonymisée. L'outil n'est donc activé qu'après le consentement de l'utilisateur, donné au moyen de la bannière (§6) ; en l'absence de consentement, l'outil n'est pas chargé et ne collecte aucune donnée relative à la navigation.
L'enregistrement de session et l'analyse produit décrits au présent §5 sont subordonnés au consentement donné au moyen de la bannière (§6) : l'outil reste désactivé tant que l'utilisateur n'a pas donné son consentement et n'est chargé qu'après l'opt-in, avec le masquage décrit au §5.2.
5.4 Les données collectées au moyen de l'outil d'analyse produit sont traitées
par hice en qualité de responsable du traitement, aux fins d'analyse produit, de
diagnostic et de télémétrie indiquées dans la Politique de Confidentialité
(informativa-privacy.md). Pour le détail du lieu du traitement et des
éventuelles garanties applicables aux transferts, il est renvoyé au §8.
6. Gestion du consentement (bannière, granularité, retrait)
6.1 Bannière et information initiale. Lors du premier accès au Site ou au Service, une bannière d'information initiale (bannière cookies) est présentée à l'utilisateur, laquelle :
(a) informe l'utilisateur, de manière concise, de l'utilisation de cookies et de technologies similaires, avec un renvoi à la présente Politique relative aux Cookies étendue pour tous les détails ;
(b) permet à l'utilisateur de tout accepter, les cookies soumis à consentement, ou de tout refuser (en continuant avec les seuls cookies techniques/nécessaires), ou de personnaliser ses choix ;
(c) comporte une commande de fermeture (« X ») qui, conformément aux Lignes directrices du Garante 2021, n'équivaut pas à un consentement donné et ne maintient actifs que les cookies techniques/nécessaires ;
(d) n'utilise pas de schémas trompeurs (les dark patterns ainsi appelés) : les commandes d'acceptation et de refus sont présentées avec une importance visuelle équivalente.
6.2 Absence de consentement préconfiguré. Tant que l'utilisateur n'a pas exprimé de choix, seuls les cookies techniques/nécessaires sont installés sur le terminal. Les cookies analytiques et de profilage soumis à consentement (§4.2.3), y compris l'outil d'analyse produit (§5), ne sont pas installés ni activés avant l'obtention du consentement. La simple poursuite de la navigation (scroll) ne constitue pas un consentement.
6.3 Granularité. Au moyen du panneau de personnalisation de la bannière, l'utilisateur peut donner ou refuser son consentement pour chaque catégorie de cookie prise individuellement (et, lorsque cela est techniquement possible, pour chaque outil pris individuellement), étant entendu que les cookies techniques/nécessaires ne peuvent pas être désactivés, dès lors qu'ils sont indispensables au fonctionnement du Service.
6.4 Retrait du consentement. L'utilisateur peut modifier ou retirer à tout moment le consentement donné, aussi facilement qu'il l'a donné, en accédant à nouveau au panneau de gestion des préférences par l'intermédiaire du lien dédié « Préférences cookies » . Le retrait n'affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement donné avant le retrait.
6.5 Nouvelle présentation de la bannière. La bannière n'est pas présentée à nouveau à chaque accès. Le choix de l'utilisateur est conservé pendant une durée n'excédant pas celle indiquée par les Lignes directrices du Garante 2021 , à l'issue de laquelle, ou en cas de modification significative des conditions du traitement ou de changement des cookies installés, la demande de consentement est à nouveau présentée à l'utilisateur.
6.6 Gestion par l'intermédiaire du navigateur. Outre les outils visés ci-dessus, l'utilisateur peut également gérer ses préférences en matière de cookies par l'intermédiaire des paramètres de son navigateur, comme indiqué au §9. Il est précisé que la désactivation des cookies techniques/nécessaires par l'intermédiaire du navigateur peut compromettre le bon fonctionnement du Site et du Service.
6.7 Enregistrement du consentement. hice conserve un enregistrement des choix effectués par l'utilisateur en matière de cookies, afin d'être en mesure de démontrer que le consentement a été obtenu conformément à l'article 7, paragraphe 1, du RGPD.
Le mécanisme de consentement décrit au présent §6 (bannière avec acceptation/refus/personnalisation, granularité par catégorie, retrait aussi facile que le consentement donné, enregistrement du consentement) est mis en œuvre au niveau du système : l'enregistrement de session et l'analyse produit (§5) restent désactivés tant que l'utilisateur n'a pas donné son consentement au moyen de la bannière, et ne sont chargés qu'après l'opt-in.
7. Liste des cookies et des outils utilisés
7.1 Les tableaux ci-dessous présentent les cookies ainsi que les outils de stockage et de suivi utilisés sur le Site et le Service, en indiquant leur type, leur finalité, leur durée et la partie concernée. Cette liste reflète l'inventaire technique du Service ; les noms techniques, le nombre et les durées des cookies tiers (en particulier ceux de l'outil d'analyse produit) peuvent varier et font l'objet d'une vérification périodique (§7.2).
7.1.1 Cookies techniques / nécessaires (sans consentement — §4.1)
| Nom / Outil | Type | Finalité | Durée | Partie (catégorie fonctionnelle) |
|---|---|---|---|---|
sb-<project>-auth-token (et les fragments associés .0 / .1 / .2) | Cookie technique / nécessaire (httpOnly, Secure) | Authentification de l'Utilisateur et maintien de la session dans l'espace réservé du Service | Durée de la session | Prestataire d'infrastructure cloud, d'hébergement, de base de données, d'authentification et de stockage (sous-traitant ultérieur, Union européenne / EEE ; voir _foundation.md §5) |
hice-platform-auth | Cookie technique / nécessaire | Authentification à l'espace d'administration de la plateforme | Durée de la session | hice (interne / first party) |
hice-platform-login-day | Cookie technique / nécessaire (sécurité) | Surveillance des accès et prévention des abus sur l'espace d'administration | 24 heures | hice (interne / first party) |
hice_oauth_nonce | Cookie technique / nécessaire (sécurité) | Protection anti-CSRF dans les flux de connexion des intégrations externes | Moins de 10 minutes | hice (interne / first party) |
hice_pp_portal_token | Cookie technique / nécessaire | Accès au portail client des projets | Selon la configuration du Service | hice (interne / first party) |
7.1.2 Technologies similaires — stockage local technique / nécessaire (localStorage / sessionStorage) (sans consentement — §4.1)
| Nom / Clé | Type | Finalité | Durée | Partie |
|---|---|---|---|---|
calendarSidebarOpen, calendarHideWeekend | localStorage — technique / fonctionnel | Mémorisation des préférences d'affichage du calendrier | Persistant (jusqu'à suppression par l'utilisateur) | hice (interne / first party) |
calendarVisibleOwners, calendarHiddenCalendars | localStorage — technique | Identifiants des calendriers affichés ou masqués | Jusqu'à la déconnexion | hice (interne / first party) |
hice.mail.layout.<id> | localStorage — technique | Préférences de disposition du client mail intégré | Jusqu'à la déconnexion | hice (interne / first party) |
hice.chat.* | localStorage / sessionStorage — technique | Identité technique et cycle de vie de la conversation en cours | Jusqu'à la déconnexion | hice (interne / first party) |
SID | sessionStorage — technique | Identifiant de session pour la télémétrie produit | Durée de la session | hice (interne / first party) |
hice_chat_conversation_id | sessionStorage — technique | Maintien du contexte de la conversation avec l'assistant | Durée de la session | hice (interne / first party) |
7.1.3 Outils soumis à consentement (§4.2.3 et §5)
| Nom / Outil | Type | Finalité | Durée | Partie (catégorie fonctionnelle) |
|---|---|---|---|---|
| Cookies/identifiants de l'outil d'analyse produit, avec enregistrement de session masqué (session replay) | Analytique / produit — soumis à consentement (§5) | Analyse des interactions avec le Service, diagnostic, amélioration de l'expérience et des fonctionnalités ; enregistrement de session avec masquage de l'ensemble du texte et de l'ensemble des saisies, sans PII (§5.2) | Jusqu'à 12 mois à titre indicatif, selon la politique de conservation du prestataire | Prestataire du service d'analyse produit (sous-traitant ultérieur, Union européenne / EEE ; voir _foundation.md §5) |
7.1.4 Cookies tiers au stade du paiement
| Nom / Outil | Type | Finalité | Durée | Partie (catégorie fonctionnelle) |
|---|---|---|---|---|
| Cookies techniques du prestataire de traitement des paiements (déposés au stade du checkout) | Technique / nécessaire à l'opération de paiement (par ex. anti-fraude, authentification 3-D Secure) | Réalisation et sécurisation du paiement demandé par l'utilisateur ; prévention de la fraude | Durée fixée par le prestataire de traitement des paiements | Prestataire de traitement des paiements (sous-traitant ultérieur / responsable du traitement indépendant pour les aspects anti-fraude ; voir _foundation.md §5) |
À ce jour, hice n'utilise pas d'outils généralistes tiers de web analytics (par exemple Google Analytics ou Google Tag Manager), ni de cookies de cartes géographiques. Les polices de caractères sont hébergées directement par hice (self-hosted) et n'entraînent l'installation d'aucun cookie ni de requête vers des domaines tiers.
7.2 Les noms techniques des cookies, leur nombre et leur durée peuvent varier dans le temps en fonction des mises à jour du Site, du Service et des outils tiers. hice met à jour périodiquement ce tableau à la suite des résultats des contrôles d'inventaire.
Les tableaux du §7.1 reflètent l'inventaire technique des cookies internes (first-party) et des outils de stockage local du Service. Les noms et durées des cookies tiers — en particulier ceux de l'outil d'analyse produit (durée indicative jusqu'à 12 mois) et ceux du prestataire de traitement des paiements — sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon les politiques du prestataire tiers ; hice met à jour périodiquement le tableau à la suite des résultats des contrôles d'inventaire.
8. Transferts de données et sous-traitants ultérieurs
8.1 Certains des outils décrits dans la présente Politique relative aux Cookies
impliquent des traitements effectués par des prestataires tiers agissant en
qualité de sous-traitants ultérieurs de hice. La liste actualisée des
sous-traitants ultérieurs, indiquant le service fourni, les catégories de
données traitées, le lieu du traitement et les garanties adoptées pour les
éventuels transferts vers des pays tiers (hors EEE), figure dans le registre
des sous-traitants ultérieurs (_foundation.md §5) et est référencée dans la
Politique de Confidentialité (informativa-privacy.md) ainsi que dans le DPA —
Accord de Traitement des Données (dpa-trattamento-dati.md).
8.2 Les services cloud et les serveurs utilisés pour fournir le Service sont situés dans la région de référence de la présente édition (Union européenne / EEE). Si une opération de traitement devait exceptionnellement requérir un transfert hors de cette région, celui-ci est effectué en adoptant des garanties appropriées conformément au droit applicable (Chapitre V du RGPD — Clauses Contractuelles Types ou décision d'adéquation). En ce qui concerne spécifiquement les outils mentionnés dans la présente Politique relative aux Cookies :
(a) l'outil d'analyse produit (§5) fonctionne par l'intermédiaire d'un prestataire de service d'analyse produit sur une infrastructure située dans l'Union européenne / EEE, avec les garanties indiquées dans le registre des sous-traitants ultérieurs ;
(b) les cookies techniques de session/authentification dépendent des services de base de données, d'authentification et de stockage fournis par le prestataire d'infrastructure cloud, d'hébergement, de base de données, d'authentification et de stockage, dont la localisation se trouve dans l'Union européenne / EEE, avec les garanties indiquées dans le registre des sous-traitants ultérieurs.
8.3 Lorsqu'une opération de traitement implique le transfert de données à
caractère personnel vers des pays tiers ne faisant pas l'objet d'une décision
d'adéquation de la Commission européenne, hice adopte des garanties appropriées
conformément au Chapitre V du RGPD (en particulier les Clauses Contractuelles
Types — CCT et/ou l'adhésion du prestataire à des cadres de transfert
reconnus), comme précisé dans le registre des sous-traitants ultérieurs. Pour
tout détail, il est renvoyé à la Politique de Confidentialité
(informativa-privacy.md).
9. Comment gérer les cookies par l'intermédiaire du navigateur
9.1 Indépendamment des outils mis à disposition par hice (§6), l'utilisateur peut gérer, limiter ou désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. Les modalités varient selon le programme utilisé ; sont indiquées ci-après les références aux guides des principaux navigateurs :
(a) Google Chrome — ;
(b) Mozilla Firefox — ;
(c) Microsoft Edge — ;
(d) Apple Safari — .
9.2 La désactivation totale ou partielle des cookies peut affecter la convivialité du Site et du Service. En particulier, la désactivation des cookies techniques/nécessaires peut empêcher l'accès à l'espace réservé et l'utilisation des fonctionnalités du Service (§4.1.2).
9.3 Il est en outre précisé que la plupart des navigateurs permettent d'activer un mode de navigation anonyme/privée et de procéder à la suppression périodique des cookies déjà stockés.
10. Responsable du traitement et contacts
10.1 Le responsable du traitement est CONSOO S.R.L.S., dont le siège social est situé Piazzetta Umberto Giordano 2, 20122 Milan (MI), Italie — numéro de TVA/code fiscal IT13823860963 — REA MI-2745733 — adresse électronique certifiée (PEC) consoo@pec.it.
10.2 Pour toute demande relative à la présente Politique relative aux Cookies
ou à l'exercice des droits accordés par les articles 15 à 22 du RGPD,
l'utilisateur peut écrire à info@hice.ai.
10.3 La personne concernée dispose, en tout état de cause, du droit
d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente (en
Italie, le Garante per la protezione dei dati personali —
www.garanteprivacy.it).
10.4 Pour toute information complémentaire relative au traitement des données à
caractère personnel — y compris les rôles du responsable du traitement et du
sous-traitant, les catégories de données, les finalités, les bases juridiques,
les durées de conservation, les droits de la personne concernée et les
transferts hors EEE — il est renvoyé à la Politique de Confidentialité
(informativa-privacy.md).
11. Modifications de la présente Politique relative aux Cookies
11.1 hice se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment la présente Politique relative aux Cookies, y compris à la suite de changements réglementaires, de mesures du Garante ou de modifications des cookies et outils utilisés. La version en vigueur est celle publiée sur le Site, indiquant la date d'entrée en vigueur et la date de dernière mise à jour figurant en en-tête.
11.2 En cas de modification significative relative aux cookies soumis à consentement, la demande de consentement sera de nouveau soumise à l'utilisateur, comme prévu au §6.5.